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Loi 1 : le terrain

• Circulaire 01.01 - Juillet 2003 - Match en nocturne
  
• Circulaire 01.02 - Juillet 2001 - La surface technique

Loi 2 : le ballon

• Circulaire 02.01 - Juillet 2005 - Ballon éclatant lors des coups de pied arrêtés
  
• Circulaire 02.02 - Juillet 2003 - Dimensions du ballon
  
• Circulaire 02.03 - Juillet 2005 - Présence de deux ballons sur le terrain

Loi 3 : nombre de joueurs

• Circulaire 03.01 - Juillet 1998 - Joueur de champ permutant sans autorisation avec son gardien de but
  
• Circulaire 03.02 - Juillet 2005 - Nombre de joueurs et remplacement des joueurs
  
• Circulaire 03.03 - Juillet 2005 - Remplaçants
  
• Circulaire 03.04 - Juillet 2005 - Equipe avec plus de onze joueurs
  
• Circulaire 03.05 octobre 2001 - Joueur remplaçant entrant à nouveau en jeu à la place d'un joueur
  
• Circulaire 03.06 - Juillet 2005 - Joueurs interdits

Loi 4 : équipement de joueurs

• Circulaire 04.01 - Juillet 1998 - Joueur revenant sur le terrain sans autorisation
  
• Circulaire 04.02 - Juillet 1998 - Vérification de l'équipement des joueurs
  
• Circulaire 04.03 - Juillet 1998 - Joueur perdant une de ses chaussures
  
• Circulaire 04.04 - Mars 2004 - Couleur des équipements
  
• Circulaire 04.05 - Juillet 2004 -Equipements non obligatoires, lunettes sportives

Loi 5 : l'arbitre

• Circulaire 05.01 - Juillet 2005 - L'arbitrage à trois
  
• Circulaire 05.02 - Juillet 2003 - Réclamation pour réserve technique
  
• Circulaire 05.03 - Juillet 2003 - Rencontre n'ayant pas eu leur durée réglementaire
  
• Circulaire 05.04 - Juillet 2003 - Conduite à tenir en cas d'incidents
  
• Circulaire 05.05 - Juillet 2003 - Conditions atmosphériques
  
• Circulaire 05.06 - Juillet 2003 - Conditions atmosphériques (dispositions générales)
  
• Circulaire 05.07 - Juillet 2003 - Vérification des licences
  
• Circulaire 05.08 - Juillet 2003 - Présence aux stades
  
• Circulaire 05.09 - Juillet 2003 - Réclamations et réserves
  
• Circulaire 05.10 - Juillet 2005 - Fautes de comportement de joueurs, dirigeants et éducateurs
  
• Circulaire 05.11 - Juillet 2002 - Jeu arrêté et choix du camp
  
• Circulaire 05.12 - Juillet 2003 - Principe de l'avantage
  
• Circulaire 05.13 - Juillet 2005 - Conduite grossière ou brutale entraînant blessure grave
  
• Circulaire 05.14 - Juillet 1998 - Prolongation
  
• Circulaire 05.15 - Juillet 2005 - Formulation des motifs disciplinaires
  
• Circulaire 05.16 - Janvier 2000 - Modalité de délivrance des sanctions administratives
  
• Circulaire 05.17 - Juillet 2003 - Placement de l'arbitre et de l'arbitre-assistant sur coup franc accordé au camp attaquant à proximité ou dans la surface de réparation
  
• Circulaire 05.18 - Juillet 2003 - Rôle du quatrième arbitre
  
• Circulaire 05.19 - Juillet 2005 - Traitement des joueurs blessés
  
• Circulaire 05.20 - Novembre 2003 - Dispositif de liaison par oreillettes entre arbitres
  
• Circulaire 05.21 - Septembre 2004 - Suppression du carton vert
  
  
• Circulaire 05.22 - Juillet 2005 - Interdiction de fumer
  
  

Loi 6 : arbitres-assistants

• Circulaire 06.01 - Juillet 2003 - Position des arbitres-assistants lors de l'exécution des coups de pied de coin
  
• Circulaire 06.02 - Juillet 2003 - Signalisation / Sorties du ballon en ligne de touche ou de but
  
• Circulaire 06.03 - Juillet 2003 - Collaboration entre les arbitres-assistants et l'arbitre
  
• Circulaire 06.04 - Juillet 1998 - Fonctions officielles différentes figurant sur une feuille de match
  
• Circulaire 06.05 - Juillet 1998 - Position des arbitres-assistants sur la rentrée de touche
  
• Circulaire 06.06 - Juillet 2003 - Remplacement de joueurs
  
• Circulaire 06.07 - Juillet 2005 -
  Jugement et signalisation du hors-jeu
  
• Circulaire 06.08 - Juillet 2003 -
  Manipulation du drapeau
  
• Circulaire 06.09 - Juillet 2005 -
  Jugement et signalisation des fautes

Loi 7 : durée du match

• Circulaire 07.01 - Juillet 2004 - Durée de la partie
  
• Circulaire 07.02 - Juillet 2003 - Récupération d'arrêts de jeu perdus à divers titres

Loi 8 : coup d'envoi et reprise du jeu

• Circulaire 08.01 - Juillet 1998 - Reprise du jeu par balle à terre
  
• Circulaire 08.02 - Juillet 2000 - Procédure de tirage au sort du choix du camp lors de conditions atmosphériques particulières

Loi 9 : ballon en jeu et hors du jeu

• Pas de circulaire

Loi 10 : but marqué

• Circulaire 10.01 - Juillet 2003 - Après un but marqué

Loi 11 : hors-jeu

• Circulaire 11.01 - Juillet 2005 - Hors-jeu
  
• Circulaire 11.02 - Juillet 1998 - Hors-jeu et faute commise au préalable
  
• Circulaire 11.03 - Juillet 2005 - Hors-jeu et participation active

Loi 12 : fautes et comportement antisportif

• Circulaire 12.01 - Juillet 1998 - Faute commise par un joueur n'étant pas sur le terrain
  
• Circulaire 12.02 - Juillet 2003 - Endroit de la faute
  
• Circulaire 12.03 - Juillet 2005 - Charge sur le gardien
  
• Circulaire 12.04 - Juillet 2004 - Fautes et comportement antisportif des gardiens de but
  
• Circulaire 12.05 - Juillet 2005 - Fautes grossières
  
• Circulaire 12.06 - Juillet 2003 - Fautes et comportement antisportif
  
• Circulaire 12.07 - Janvier 2000 - Acte de brutalité
  
• Circulaire 12.08 - Septembre 2004 - Célébration d'un but

Loi 13 : coups francs

• Circulaire 13.01 - Juillet 2003 - Coup franc indirect et bras levé
  
• Circulaire 13.02 - Juillet 2005 - Joueur bottant avant le signal de l'arbitre
  
• Circulaire 13.03 - Juillet 1998 - Exécution des coups francs avec mur

Loi 14 : coup de pied de réparation

• Circulaire 14.01 - Juillet 1998 - Epreuve de tirs au but
  
• Circulaire 14.02 - Juillet 2005 - Coup de pied de réparation
  
• Circulaire 14.03 - Juillet 2005 - Tireur usant de tricherie
  
• Circulaire 14.04 - Juillet 1998 - Validation d'un tir au but ou d'un coup de pied de réparation en dehors du temps réglementaire
  
• Circulaire 14.05 - Juillet 1998 - Exécution du coup de pied de réparation
  
• Circulaire 14.06 - Juillet 2003 - Procédure des tirs au but
  
• Tableau annexe - Juillet 2005

Loi 15 : rentrée de touche

• Circulaire 15.01 - Juillet 2005 - Rentrée en touche
  
• Circulaire 15.02 - Juillet 1998 - Rentrée en touche irrégulière

Loi 16 : coup de pied de but

• Pas de circulaire

Loi 17 : coup de pied de coin

• Pas de circulaire

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